TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P., Société régie selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
96614728
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006
Présentation de la marque LOONEY TUNES LOVABLES
Déposée le 7 mars 1996 par la société TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOONEY TUNES LOVABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY domicilié(e) 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque LOONEY TUNES LOVABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P., Société régie selon les lois de l'Etat de New York - 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243130 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Couveuses pour bébés, flacons compte-gouttes à usage médical, récipients pour l'application de médicaments, bassins hygiéniques, alèses, chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats. Carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte ; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, journaux intimes, agendas organisateurs, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite, collecteurs d'autocollants ; serre-livres ; lithographies ; crayons, stylos, stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, images, planches (gravures), boîtes de peinture, craies, ardoises pour écrire ; tableaux noirs ; autocollants, décalcomanies, transferts ; affiches ; photographies, album-photos ; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux ; cartes à jouer ; timbres, timbres commémoratifs ; faveurs en papier et décoration de fête en papier, papier crêpon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, cartes d'invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier ; cache-pots en papier ; paniers-repas en carton sans aliments ; transferts pour broderie ou impressions sur tissus ; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts ; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; couche-culottes en papier ou cellulose (à l'exception de celles pour incontinence). Meubles pour bébés et enfants, berceaux, couffins, lits d'enfants, chaises hautes pour bébés, parcs pour bébés, tableaux d'affichage, pinces à linge, cintres pour vêtements, crochets de porte-manteaux non-métalliques ; fermetures de récipient non-métalliques, bouchons et capsules de récipient non-métalliques, coussins et oreillers, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, appliques murales décoratives en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement), bracelets d'identification non-métalliques pour hôpitaux ; décorations en matières plastiques pour aliments, niches pour animaux d'intérieur, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, sacs de couchage pour le camping, tables à dessins, distributeurs fixes de serviettes non-métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, glaces (miroirs), housses pour vêtements (rangement), présentoirs pour journaux, mobilier scolaire. Articles de sport: personnages articulés et leurs vêtements ; jouets mécaniques, figurines mécaniques ; jouets pour animaux ; jouets à bascule ; jouets à chevaucher ; petits véhicules, ensembles de petits véhicules et parties constitutives, petits véhicules à moteur avec commande électronique ; ensembles de petits trains et parties constitutives ; marionnettes ; poupées, poupées de son, poupées de carton, poupées de chiffon, poupée de cire ; accessoires (jouets) et vêtements de poupée, à savoir valises de poupée, meubles de maison de poupée, déguisements de poupée ; pistolets pour enfants, pistolets à amorce, pistolets à air ou à eaux ; batons de majorette ; cubes ; mobiles ; unités de jeux électroniques portables, à savoir jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; ensemble de matériel pour jeux informatiques de type jeux de société ; jeux informatiques ; machines de jeux vidéo (fonctionnant avec ou sans pièces) ; jeux d'adresse, jeux d'adresse à trois dimensions (de type cubique) ; jeux de société ; jeux de tir ; cibles ; jeux d'esprit, jeux d'esprit à trois dimensions de type cubique ; puzzles ; toupies ; cerfs volants ; disques volants ; planches à roulettes ; patins à glace ; balles et ballons, à savoir ballons de plein-air, ballons de football, ballons de sport, ballons de base-ball, ballons de basketball ; gants de base-ball ; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux ; quilles, jeu de quilles ; queues de billard ; raquettes ; bouées de loisir ; bateaux pneumatiques de loisir ; piscines gonflables de loisir ; ailerons de surfing ; planches pour le surfing ; planches de natation de loisir ; palmes ; balles de golf ; sacs adaptés pour transporter des clubs de golf ; clubs de golf ; protections pour clubs de golf ; étuis pour clubs de golf ; gants de golf ; barres parallèles de gymnastique ; luges ; skis ; skis nautiques ; tenues de ski ; sacs à chaussures de ski ; cordes à sauter ; décorations de Noel, décorations pour arbres de Noel (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), porte-bougies pour arbres de Noel ; produits de maquillage (jouets) ; bijoux (jouets) ; ustensiles de cuisine (jouets) ; matériel de jeux de hasard, à savoir jetons et dés ; jeux de dames ; jeux de construction ; jeux d'échec ; jouets attrapes à effet sonore ou non ; pétards ; masques de carnaval, objets de cotillon.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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